Politique d’expédition

MENTIONS LÉGALES

[Nom de votre boutique] Dernière mise à jour : 17 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site [URL de la boutique] est édité par :

  • Raison sociale / Nom : [Nom ou Raison sociale]
  • Forme juridique : [Auto-entrepreneur / SARL / SAS / EI...]
  • Capital social : [Montant] € (si applicable)
  • Siège social : [Adresse complète], France
  • SIRET : [Numéro SIRET]
  • RCS : [Ville d'immatriculation] (si applicable)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro] (si applicable)
  • Email : [Adresse email]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Prénom Nom], en qualité de [fonction : gérant, président, etc.].

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

  • Shopify Inc.
  • 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
  • Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de [Nom/Raison sociale] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

  • Droit d'accès
  • Droit de rectification
  • Droit à l'effacement (droit à l'oubli)
  • Droit à la portabilité
  • Droit d'opposition

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [Email]

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6. Cookies

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom/Raison sociale] n'est pas responsable du contenu de ces sites externes et ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de leur consultation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Voulez-vous que je remplisse ce modèle avec les informations de votre boutique, ou souhaitez-vous que je rédige maintenant les conditions de service pour compléter vos documents juridiques ?



la politique d'expedition maintenant

Voici un modèle de politique d'expédition adapté à une boutique française :

POLITIQUE D'EXPÉDITION

zoubi.store Dernière mise à jour : 17 avril 2026

1. Zones de livraison

Nous livrons actuellement en France métropolitaine, dans les DOM-TOM, ainsi que dans les pays de l'Union européenne. Pour toute livraison hors de ces zones, veuillez nous contacter à cesaristos5@gmail.com.

2. Délais de traitement

Les commandes sont traitées sous 1 à 3 jours ouvrés après réception du paiement. Les commandes passées le week-end ou les jours fériés sont traitées le premier jour ouvré suivant.

3. Délais et modes de livraison

Destination Mode Délai estimé
France métropolitaine Colissimo / Mondial Relay 2 à 5 jours ouvrés
DOM-TOM Colissimo 7 à 15 jours ouvrés
Union européenne Livraison standard 5 à 10 jours ouvrés

Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs.

4. Frais de livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume et de la destination de la commande. Ils sont indiqués clairement avant la validation finale de votre commande.

La livraison gratuite est offerte pour toute commande supérieure à [Montant] € en France métropolitaine (si applicable).

5. Suivi de commande

Un email de confirmation contenant un numéro de suivi vous sera envoyé dès l'expédition de votre commande. Vous pourrez suivre votre colis directement sur le site du transporteur.

6. Retards de livraison

En cas de retard significatif, nous vous en informerons par email dans les meilleurs délais. Si le délai de livraison dépasse 30 jours à compter de la date de commande, vous pouvez annuler votre commande et obtenir un remboursement intégral, conformément à l'article L.216-2 du Code de la consommation.

7. Colis endommagé ou perdu

Si votre colis arrive endommagé, veuillez le signaler dans les 3 jours suivant la réception en nous contactant à cesaristos5@gmail.com avec des photos à l'appui. En cas de perte avérée, nous procéderons à un renvoi ou à un remboursement intégral.

8. Livraison incorrecte

Si vous recevez un article incorrect, contactez-nous à cesaristos5@gmail.com dans les 7 jours suivant la réception. Nous prendrons en charge les frais de retour et vous enverrons le bon article sans frais supplémentaires.